Particulièrement apprécié(e) pour ses talents rédactionnels et administratifs, il/elle rédige les procès-verbaux des conseils d’administration. Mais pas seulement ! Le/la secrétaire du conseil d’administration est le garant du bon fonctionnement du conseil et le promoteur d’une gouvernance responsable.

 

Secrétaire oui, mais pas seulement

En France, contrairement à d’autres pays d’Europe où la nomination d’un secrétaire du conseil est obligatoire pour les sociétés cotées, la fonction de secrétaire du conseil n’est pas inscrite dans les textes de loi et n’est pas encore citée dans les codes de gouvernance.

En effet, encore mal connue en France, le/la secrétaire du conseil reste encore parfois cantonnée à un rôle purement technique et administratif. Dans les faits, cette fonction suit pas à pas l’évolution et les progrès de la gouvernance et le renforcement de la Soft Law.

En outre, le ou la secrétaire du conseil est l’un(e) des rares cadres supérieurs ou dirigeants à bénéficier d’un niveau d’information élevé et transversal sur le Groupe, ses activités, son environnement, ses concurrents, etc. Il (elle) est désigné(e) par le Conseil d’administration parmi ou hors de ses membres.

Pourquoi le secrétaire du conseil est-il si important dans un conseil d’administration ?

Un atout pour le conseil d’administration

Parce qu’il/elle a la mémoire des dossiers et des hommes et son horizon est le moyen voire le long terme.

Il/elle n’est en règle générale pas responsable d’une unité opérationnelle et sa vision est globale et transversale.

C’est lui/elle qui veille à la défense de l’intérêt social de la société. Pour cela, il/elle s’assure de la mise en oeuvre de meilleures pratiques de gouvernance au sein de l’entreprise, au service de la performance.

De plus, Il/elle se doit d’être particulièrement vigilant sur les risques d’atteinte à la confidentialité des travaux du Conseil.

Le (la) secrétaire du conseil, mémoire du Conseil, garde trace des engagements pris dans le passé et veille, dans la continuité, à les rappeler.

Il/elle connait les obligations auxquelles la société ou son Conseil doit satisfaire et il s’emploie à les faire respecter.

Il/elle comprend les enjeux d’un Conseil, particulièrement les interactions entre la direction générale et les administrateurs, externes à l’entreprise. Et il/elle y joue un rôle clé d’interface et de « facilitateur ».

La revue de ses missions et la qualité de ses travaux font partie intégrante de l’évaluation des travaux du Conseil.

Merci à Jean-Philippe Roulet pour cette publication.

Pour en savoir plus sur le secrétaire du conseil

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Pour en savoir davantage sur le secrétaire de conseil, ses missions et son importance, retrouvez nos publications, gratuites pour nos adhérents:

• Question clé- Quel est le rôle du secrétaire de conseil?
• Rapport – Le Secrétaire de conseil, une fonction essentielle au bon fonctionnement et à la dynamique de la gouvernance