Conformité
Les conventions réglementées
Note de synthèse de la Commission Juridique de l’IFA (actualisation des travaux de 2012)
Publications
512 publications
Le Conseil
Rôle et responsabilité du Conseil en matière d’opérations stratégiques d’acquisitions et de cessions
Note de synthèse de la commission juridique de l'IFA
PME - ETI
Statut et rémunération des administrateurs d’ETI
La Commission ETI s’est intéressée en 2014 au statut personnel de l’administrateur et plus particulièrement à sa rémunération, ...
Tous les documents
Panorama de la gouvernance EY Labrador 2014
EY publie pour la douzième année consécutive son Panorama des pratiques de gouvernance des sociétés cotées françaises, en ...
Le secrétaire de conseil
L’évaluation du Conseil : une démarche de progrès
Pourquoi évaluer le Conseil ? Première raison évidente : c’est une pratique obligatoire pour un grand nombre de sociétés qui se ...
L’administrateur représentant les salariés et salariés actionnaires
Les administrateurs salariés dans la gouvernance : une dynamique positive
Dès 2006, l’IFA a pris position en faveur d’un développement de la présence des administrateurs salariés dans les conseils au ...
Le mandat : sélection, début et fin
Le recrutement des administrateurs dans les ETI
Rapport de la Commission ETI
Conformité
Rôle du Conseil d’Administration en matière d’éthique
Note de synthèse de la Commission Déontologie
Formes de gouvernance
Structures de gouvernance de l’entreprise : critères de décision
Rapport du Groupe de travail présidé par Pierre Rodocanachi.