Le Conseil
Rôle et responsabilité du Conseil en matière d’opérations stratégiques d’acquisitions et de cessions
Note de synthèse de la commission juridique de l'IFA
Publications
512 publications
L’environnement juridique et législatif
Comply or explain ? Appliquer ou expliquer ?
Référence question N° 920 - Comply or explain ?
L'administrateur
Comment identifier les conflits d’intérêts entre l’administrateur et sa société ?
Référence question N° 68 - Comment identifier les conflits d’intérêts entre l’administrateur et sa société ?
L'administrateur
Pour être administrateur d’une société faut-il en être actionnaire ?
Référence question N° 200 - Pour être administrateur d'une société faut-il en être actionnaire ?
L’environnement juridique et législatif
Quels sont les objectifs du dispositif de gestion des risques et du contrôle interne ?
Référence question N° 703 - Quels sont les objectifs du dispositif de gestion des risques et du contrôle interne ?
L'administrateur
L’administrateur salarié encourt-il un risque différent de celui des autres administrateurs ?
Référence question N° 09 - L’administrateur salarié encourt-il un risque différent de celui des autres administrateurs ?
L'administrateur
Quels sont les documents essentiels pour l’information d’un nouvel administrateur ?
Référence question N° 72 - Quels sont les documents essentiels pour l’information d’un nouvel administrateur ?
Le Conseil
Qui est destinataire du procès-verbal ?
Référence question N° 900 - Qui est destinataire du procès-verbal ?
Le Conseil
Le conseil doit-il mettre en place une évaluation de son fonctionnement et de celui de ses membres ?
Référence question N° 63 - Le conseil doit-il mettre en place une évaluation de son fonctionnement et de celui de ses membres ?