Le Conseil
Rôle et responsabilité du Conseil en matière d’opérations stratégiques d’acquisitions et de cessions
Note de synthèse de la commission juridique de l'IFA
Publications
512 publications
L’environnement juridique et législatif
Comply or explain ? Appliquer ou expliquer ?
Référence question N° 920 - Comply or explain ?
L’environnement juridique et législatif
Quel sont les comités spécialisés dont la création est recommandée par le rapport Afep-Medef ?
Référence question N° 225 - Quel sont les comités spécialisés dont la création est recommandée par le rapport Afep-Medef ?
L'administrateur
Avant d’accepter un mandat, quelles sont les situations délicates qui doivent éveiller l’attention d’un administrateur ?
Référence question N° 100 - Avant d’accepter un mandat, quelles sont les situations délicates qui doivent éveiller l’attention ...
L'administrateur
Quel est l’impact du caractère « exclusif » de la responsabilité des membres du conseil ?
Référence question N° 671 - Quel est l’impact du caractère « exclusif » de la responsabilité des membres du conseil ?
L’environnement juridique et législatif
Le Président du conseil de surveillance encourt-il plus de risques que le simple membre du conseil de surveillance ?
Référence question N° 920 - Le Président du conseil de surveillance encourt-il plus de risques que le simple membre du conseil de ...
L’environnement juridique et législatif
Que faire en cas de désaccord sur le contenu du PV ?
Référence question N° 901 - Que faire en cas de désaccord sur le contenu du PV ?
Le Conseil
Quel est le rôle des différents comités du Conseil ?
Référence question N° 390 - Quel est le rôle des différents comités du Conseil ?
Formes de gouvernance
Quand une société à conseil d’administration opte pour la dissociation des rôles de Président et de Directeur Général, peut-on nommer plus d’un Directeur général ?
Référence question N° 121 - Quand une société à conseil d’administration opte pour la dissociation des rôles de Président et de ...