Le Conseil
Rôle et responsabilité du Conseil en matière d’opérations stratégiques d’acquisitions et de cessions
Note de synthèse de la commission juridique de l'IFA
Publications
512 publications
L’environnement juridique et législatif
Comply or explain ? Appliquer ou expliquer ?
Référence question N° 920 - Comply or explain ?
Le Conseil
Quel est le rôle des différents comités du Conseil ?
Référence question N° 390 - Quel est le rôle des différents comités du Conseil ?
Formes de gouvernance
Quand une société à conseil d’administration opte pour la dissociation des rôles de Président et de Directeur Général, peut-on nommer plus d’un Directeur général ?
Référence question N° 121 - Quand une société à conseil d’administration opte pour la dissociation des rôles de Président et de ...
L'administrateur
Quel est l’impact du caractère « collectif » de la responsabilité des membres du conseil?
Référence question N° 672 - Quel est l’impact du caractère « collectif » de la responsabilité des membres du conseil?
Le Conseil
Quel est le rôle du Conseil en matière de stratégie ?
Référence question N° 709 - Quel est le rôle du Conseil en matière de stratégie ?
Le Conseil
Que doit contenir le «kit de l’administrateur» remis au moment de l’entrée au conseil ?
Référence question N° 71 - Que doit contenir le «kit de l’administrateur» remis au moment de l’entrée au conseil ?
L'administrateur
Existe-t-il des conditions d’accès (ou des interdictions) aux fonctions d’administrateur ?
Référence question N° 44 - Existe-t-il des conditions d'accès (ou des interdictions) aux fonctions d'administrateur ?
L'administrateur
Comment identifier les conflits d’intérêts entre l’administrateur et sa société ?
Référence question N° 68 - Comment identifier les conflits d’intérêts entre l’administrateur et sa société ?